| Auteur | réponse |
julien
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vendredi 17 juin 2016 à 14:28
Bonjour à tous j'ai l'impression qu'il y a beaucoup de bricoleur sur ce forum donc j'aurais une question à vous poser.
J'envisage de me fabriquer une serre d'un peu moins d'une dizaine de mètres carré (2.5m x 3m x 2m de haut) mais j’ai pu voir sur service public.fr ainsi que sur divers articles comme celui-ci ou celui-là qu'il serait est nécessaire d'établir une déclaration préalable de travaux pour des serres de cette taille là .
Donc je voulais savoir si vous aviez fait ce type de démarche pour vos serres ?
Si je pouvais m'éviter de la paperasse ça m'arrangerais bien.
Merci pour vos retours
Édité 1 fois - Dernière édition: 17/06/2016 à 15:02 Par roling. Raison: Titre + crochets
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batouran
Jardinier(e) connaisseur
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vendredi 17 juin 2016 à 17:48
Réponse pertinente
bonjour je peux me tromper mais tout élément non fixe au sol n a pas lieu de déclaration,, il faut voir a la mairie
l amour est dans le parc , le c½ur, le partage
sujet a voir ,,,MON CADRE ET ENVIRONNEMENT ,,, par batouran,,,, photos de fleurs de mon parc , au cours du temps
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herve
Habitué(e) du jardin
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vendredi 17 juin 2016 à 18:50
Réponse pertinente
Bonsoir, Comme on dit, les conseiller ne sont pas les payeurs. Mais il faut savoir ceci : Une déclaration de travaux est aussi compliqué et long qu'un permis de construire. Une déclaration de travaux n'a aucune valeur juridique. Ainsi même avec toutes les autorisations, un simple habitant de la zone Euro de passage par chez toi, peu faire annuler tes travaux sans aucune motivation. Et de plus tu vas te faire allumer par les impôts même si c'est une serre, car ça donne une certaine valeur a ta maison (dénonciation d'un voisin jaloux qui paye pour une véranda) etc... De plus, si tu ne déclares rien, que veut tu que l'on te fasses ? Une demande de démolition... Dans les faits tu ne risques rien. J'ai fait deux serres chez moi, une grande cabane de jardin et une petite maison de 16 m2 pour la filtration du bassin. J'ai rien demandé a personne et tout va bien comme ça. Maintenant, si tu veux rester dans la légalité absolu, il faut te renseigner correctement auprès de la mairie (attention les petites mairie peuvent se tromper) et surtout auprès du cadastre / aménagement du territoire. Ceux sont des vrais flics, ils notent tout. Ainsi s'ils te disent non (exemple : zone inondable, implantation a 2,50m de la cloture etc), je ne serait pas étonné qu'ils fassent un rapport a ta Mairie pour te surveiller.
Hervé
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Ψ npk60480
Administrateur
Jardinier(e) forumeur(e)
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lundi 19 septembre 2016 à 23:51
Bonsoir Hervé
Je me permets tout de même d'apporter quelques précisions sur tes dires si tu le veux bien.
Citation de herve :
Bonsoir,
Comme on dit, les conseiller ne sont pas les payeurs.
Mais il faut savoir ceci :
Une déclaration de travaux est aussi compliqué et long qu'un permis de construire.
Aussi long qu'un permis de construire pour une vérandas ca m'étonnerait puisque la déclaration de travaux n'existent plus, mais il s'agit d'une déclaration préalable de travaux, ce qui n'a plus rien à voir puisque cette déclaration reste en mairie et ne transite donc pas par la DDT ni par la trésorerie.
Une déclaration de travaux n'a aucune valeur juridique. Ainsi même avec toutes les autorisations, un simple habitant de la zone Euro de passage par chez toi, peu faire annuler tes travaux sans aucune motivation.
Faut que tu expliques un peu plus on reste sur notre faim
Et de plus tu vas te faire allumer par les impôts même si c'est une serre, car ça donne une certaine valeur a ta maison (dénonciation d'un voisin jaloux qui paye pour une véranda) etc...
Pas du tout lire plus haut.
De plus, si tu ne déclares rien, que veut tu que l'on te fasses ?
Une demande de démolition... Dans les faits tu ne risques rien.
Au départ il sera demandé une régularisation, donc faire cette demande, ensuite si pas fait on peut saisir le tribunal pour demander la démolition.
J'ai fait deux serres chez moi, une grande cabane de jardin et une petite maison de 16 m2 pour la filtration du bassin. J'ai rien demandé a personne et tout va bien comme ça.
Ben ca c'est dans ta commune que tout va bien
Maintenant, si tu veux rester dans la légalité absolu, il faut te renseigner correctement auprès de la mairie (attention les petites mairie peuvent se tromper) et surtout auprès du cadastre / aménagement du territoire.
Les cadastre se trouvent en mairie même les plus petites communes et même sur internet. Ce qu'il faut le plus s'inquiter c'est des PLU (Plan local d'Urbanisme) dans les communes c'est cela qui gère l'aménagement du territoire de la commune. Au fait chez toi il est où cet aménagement du territoire ?
Ceux sont des vrais flics, ils notent tout. Ainsi s'ils te disent non (exemple : zone inondable, implantation a 2,50m de la cloture etc), je ne serait pas étonné qu'ils fassent un rapport a ta Mairie pour te surveiller.
Ah bon, mais qui sont ses gens ?
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